XIII. MENTIONS LÉGALES
Le fabricant Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH décline toute responsabilité en cas de
pannes, de blessures, d'infections ou de toutes autres complications ou situations indésirables qui
résultent d'une modification arbitraire du produit ou d'un usage, d'un entretien ou d'une manipulation
non conforme.
FR
En particulier, la société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH décline toute responsabilité en
cas de dommages causés par les modifications des canules, spécialement à la suite de réductions
de longueur et perforations, ou par des réparations, si ces modifications ou réparations n'ont pas été
effectuées par le fabricant. Ceci s'applique autant aux dommages causés sur les canules qu'à tous les
dommages consécutifs en résultant.
Toute utilisation des canules trachéales dépassant la durée d'utilisation définie au point XII. et/ou
tout usage, utilisation, entretien (nettoyage, désinfection) ou stockage des canules non conforme aux
instructions de ce mode d'emploi, libère la société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH de
toute responsabilité, y compris de la responsabilité des vices de fabrication, pour autant que cela soit
autorisé par la loi.
La vente et la livraison de tous les produits de la société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH
s'effectuent exclusivement conformément aux conditions générales de vente (CGV), lesquelles
peuvent être mises à disposition en contactant directement la société Andreas Fahl Medizintechnik-
Vertrieb GmbH.
Sous réserves de modifications sans préavis des produits par le fabricant.
SPIRAFLEX
est une marque déposée de la société Andreas Fahl Medizintechnik-Vertrieb GmbH,
®
Cologne, en Allemagne et dans les pays membres de la communauté européenne.
32