– la non-utilisation de pièces de rechange
d'origine.
• Weinmann dégage toute responsabilité en
cas de dégâts engendrés par des défauts,
dans la mesure où ils n'ont pas été causés
intentionnellement ou par négligence
grave ou en cas d'atteinte par imprudence
au corps ou à la vie.
• Weinmann se réserve le droit, soit d'élimi-
ner le défaut, de livrer un produit sans
défaut ou de réduire en conséquence le
prix d'achat.
• En cas de refus des droits de garantie, les
frais de transport ne sont pas à notre
charge.
• Les droits de garantie légaux restent
inchangés.
10 Declaration de conformité
La société Weinmann Geräte für Medizin
GmbH + Co. KG, déclare par la présente que
le produit est conforme aux dispositions
respectives de la Directive européenne
93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux.
Le texte intégral de la déclaration de
conformité est disponible sur Internet à
l'adresse suivante : www.Weinmann.de
Declaration de conformité
29