Restitution De Produits Utilisés; Conditions De Garantie - dideco KIDS D100 Instrucciones Para El Uso

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09026) ou par des sondes compatibles avec la série 400 YSI.
Utiliser un mélangeur air/oxygène Sechrist (code SORIN GROUP 09046) ou un système
présentant des caractéristiques techniques compatibles pour le contrôle des taux de
concentration et de débit des gaz du sang.
N'importe quel réchauffeur / refroidisseur (circulateur thermique) peut être utilisé, à
condition que les raccords de l'oxygénateur soient de type HANSEN (code SORIN
GROUP 09028).
Le dispositif doit être utilisé avec le bon SORIN GROUP approprié D633, code 05083.
La poche veineuse autonome Lilliput 1 nécessite le support approprié, code 050574.
- Les supports doivent être nettoyés après chaque utilisation. Seul un nettoyage
manuel avec un chiffon doux est autorisé. Ne pas nettoyer en machine et ne pas
plonger le support dans des solutions de lavage.
- Pour obtenir un nettoyage correct et éviter d'endommager ou d'altérer le support,
utiliser de l'eau, du savon doux, ainsi que les autres détergents généralement
disponibles au bloc opératoire et utilisés pour nettoyer les surfaces.
- Le support ne nécessite pas d'entretien.
Tous les autres dispositifs doivent être utilisés avec leurs supports spécifiques,
conformément aux indications des fabricants respectifs.
Autant que l'état actuel de ses connaissances lui permette d'en juger, SORIN GROUP
ITALIA ne voit pas de contre-indications à l'utilisation du dispositif avec des pompes
péristaltiques occlusives et non occlusives. L'utilisation d'autres types de pompes devra
être concordée avec SORIN GROUP ITALIA.
N. RESTITUTION DE PRODUITS UTILISES
En cas d'insatisfaction de l'utilisateur portant sur des aspects inhérents à la qualité du
produit, ce dernier est invité à contacter le distributeur du produit ou bien le représentant
local agréé de SORIN GROUP ITALIA.
Toutes les valeurs qui revêtent un caractère critique pour l'utilisateur doivent être
signalées avec soin et diligence. Les informations ci-dessous doivent être fournies au
minimum :
Description exhaustive de l'incident, complétée, si besoin est par les conditions
du patient ;
Identification du produit en question ;
Numéro de lot du produit en question ;
Disponibilité du produit en question ;
Toutes les indications que l'utilisateur estime nécessaires afin de remonter aux
sources du problème.
SORIN GROUP ITALIA se réserve le droit d'autoriser, si besoin est, le rappel du produit
objet la signalisation afin de procéder aux contrôles qui s'imposent. En cas de
contamination du produit restitué, ce dernier devra être traité, conditionné et manipulé
conformément aux dispositions législatives en vigueur dans le pays dans lequel il a été
utilisé.
Il appartient à l'établissement de santé de préparer et d'identifier le produit de
manière adéquate en vue de sa restitution. Ne pas renvoyer de produits qui ont été
exposés à des maladies infectieuses transmissibles par voie sanguine.
O. CONDITIONS DE GARANTIE
Cette garantie limitée s'ajoute aux droits de l'acheteur reconnus et garantis par la
législation en vigueur.
SORIN GROUP ITALIA garantit qu'ont été observées lors de la fabrication de ce dispositif
médical toutes les précautions raisonnables requises par sa nature et par l'utilisation à
laquelle il est destiné.
SORIN GROUP ITALIA garantit que ce dispositif médical est capable de fonctionner
selon les indications de ce mode d'emploi, à condition d'être manipulé par des personnels
qualifiés qui se conforment aux instructions rappelées dans ce mode d'emploi, et d'être
utilisé avant la date de péremption figurant le cas échéant sur l'emballage.
SORIN GROUP ITALIA ne peut toutefois pas garantir que l'utilisateur de ce dispositif en
fera bon usage, pas plus qu'il ne peut garantir, quand bien même le dispositif serait utilisé
en conformité au mode d'emploi, qu'une approximation diagnostique ou thérapeutique,
et/ou les caractéristiques physiques et biologiques des patients, n'aient aucun effet
indésirable sur les performances et l'efficacité du dispositif, ni d'effets dommageables
pour le patient.
Tout en insistant sur la nécessité de respecter le mode d'emploi à la lettre et de prendre
toutes les précautions voulues pour utiliser convenablement le dispositif, SORIN GROUP
ITALIA décline toute responsabilité en cas de perte, dommage, frais, incident et
conséquence découlant, directement ou indirectement, de l'utilisation erronée de ce
dispositif.
SORIN GROUP ITALIA s'engage à remplacer le dispositif médical en cas de défaut
apparu au moment de sa commercialisation ou, en cas de transport confié aux soins de
SORIN GROUP ITALIA, au moment de la livraison à l'utilisateur final, à moins que ledit
défaut ne soit de toute manière imputable à l'acheteur.
Ce qui précède remplace toute autre garantie, explicite ou implicite, verbale ou mise par
écrit, y compris celles portant sur la qualité marchande et l'aptitude à l'usage. Aucun
représentant, agent, concessionnaire, revendeur ou intermédiaire de SORIN GROUP
ITALIA, ou toute autre entreprise industrielle ou commerciale, n'est autorisé à formuler
une quelconque déclaration ou à fournir des garanties ultérieures autres que celles
expressément indiquées dans ces conditions de garantie. SORIN GROUP ITALIA décline
toute responsabilité quant à d'éventuelles variations apportées aux conditions de garantie
et au(x) informations/mode d'emploi expressément indiqués dans le présent document.
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L'acheteur prend acte des dispositions énoncées dans lesdites conditions de garantie et
accepte, en cas de désaccord ou d'action en justice intentée contre SORIN GROUP
ITALIA, de ne faire valoir aucune modification ni altération, réelle ou supposée, apportée
par quiconque en opposition audites et/ou en sus desdites conditions.
Les relations qui existent entre les parties prenantes au contrat (qu'il soit ou non couché
par écrit) auxquelles la présente garantie est donnée, ainsi que tout différend afférent, ou
lié d'une façon quelconque, ainsi que tout ce qui s'y rapporte, ou tout différend éventuel
relativement à cette garantie, son interprétation ou son exécution, sont, sans exclusion ni
réserve aucunes, exclusivement régis par la loi et la jurisprudence italiennes. En cas de
différend, le seul tribunal compétent est le tribunal de Modène (Italie).
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