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LA DIRECTIVE 2012/19/CEE (DEEE): Informations pour
l'utilisateur.
Fig.A
Ces.informations.s'adressent.exclusivement.aux.utilisateurs.pos-
sédant.un.produit.sur.lequel.figure.le.symbole.ci-dessous.(Fig..A)..
Ce.symbole.est.reporté.sur.l'étichette.des.caractéristiques.tech-
niques.de.l'appareil.(plaque.ségnalétique).:
Ce.symbole.indique.que.cet.appareil.est.classé,.selon.les.normes.
en.vigueur,.comme.un.équipement.électrique.ou.électronique.et.
qu'il.est.conforme.à.la.Directive.EU.2012/19/CEE.(DEEE-.Déchets.
d'Equipements. Electriques. et. Electroniques).. Il. devra. donc,. en.
fin. de. vie,. être. obligatoirement. traité. séparément. des. déchets.
ménagers,.et.qu'il.devra.être.déposé.gratuitement.dans.un.centre.
de.ramassage.se.chargeant.du.recyclage.du.matériel.électrique.
et.électronique,.ou.bien.être.remis.à.un.revendeur,.au.moment.de.
l'achat.d'un.nouvel.appareil.équivalent.
L'utilisateur.est.responsable.de.la.remise.de.l'appareil.en.fin.de.vie.
aux.structures.de.ramassage.et.points.de.collectes.appropriés..Il.
s'expose.sinon.aux.sanction.prévues.par.la.législation.en.vigueur..
La. collecte. sélective,. qui. permettra. par. la. suite. le. recyclage. du.
produit,.le.traitement.de.ses.déchets.et.son.élimination.non.pol-
luante,.contribue.à.la.prévention.de.conséquences.négatives.pour.
l'environnement. et. la. santé. humaine,. et. favorise. la. valorisation.
des.DEEE.
Pour.obtenir.plus.de.détails.sur.le.recyclage.de.ce.produit,.veuillez.
prendre. contact. avec.le. bureau.municipal. de. votre. région,. votre.
service.d'élimination.des.déchets.ménagers.ou.le.magasin.où.vous.
avez.acheté.le.produit..
Les.producteurs.et.les.importateurs.obtempèrent.à.leur.responsabil-
ité.concernant.le.recyclage.des.DEEE,.le.traitement.et.l'élimination.
compatible.avec.l'environnement,.en.y.participant.soit.directement,.
soit.à.travers.un.système.de.collectivité.
RÈGLEMENT n° 1935/2004 DU PARLEMENT EUROPÉEN –
matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des
denrées alimentaires.
Information aux utilisateurs.
Le.symbole.représenté.sur.la.figure,.présent.sur.l'emballage,.indique.
que.les.matériaux.et.objets.destinés.à.entrer.en.contact.avec.des.
denrées.alimentaires.sont.conformes,.dans.ce.produit,.à.ce.qui.est.
prescrit.par.le.règlement.européen.n°.1935/2004.
À.l'intérieur.de.la.cavité.du.four.les.aliments.pourraient.entrer.en.
contact. avec. :. les. grilles. du. four,. les. lèchefrites,. les. plaques. à.
pâtisserie,.le.verre.de.la.porte.du.four,.les.joints.en.catouchouc,.
les.broches.des.tournebroches,.les.parois.du.four.
Sur.la.table.de.cuisson.avec.:.les.grilles,.les.brûleurs.et.le.plan.de.
cuisson.
Dans.le.tiroir.chauffe-plats.avec.:.les.parois.du.tiroir.
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Pour l'utilisateur