Exemptions Relatives Aux Quantites Transportees Par Unite De Transport; Marquage Un; Rapport De Mise En Service - Emiliana Serbatoi CTK220 Manual De Uso Y Mantenimiento

3.2.2 EXEMPTIONS RELATIVES AUX QUANTITES TRANSPORTEES PAR UNITE DE TRANSPORT

(EXEMPTION PARTIELLE RÉF. ADR §1.1.3.6)
Le chapitre 1.1.3.6 de la réglementation ADR liste, à l'aide d'un tableau spécial (1.1.3.6.3), toute une série de prescriptions qui comportent
une limitation partielle pour le transport des marchandises dangereuses ; plus précisément il n'est pas obligatoire, dans les limites quanti-
tatives fixées pour les différentes catégories de transport, de respecter les prescriptions relatives à :
– Panneaux et étiquettes de danger sur les véhicules ;
– Instructions écrites pour le conducteur ;
– Équipement ;
– Extincteurs portables supplémentaires en plus de celui obligatoire de 2 kg adapté aux classes d'inflammabilité A, B et C ;
– Certificat de formation professionnelle du conducteur ;
– Interdiction de transporter des passagers.
Plus précisément, pour les carburants, les limitations concernent :
– Des matières et des objets appartenant au Groupe d'Emballage III (gazole) la quantité maximale totale transportable, par unité de
transport, est égale à 1.000 litres.
Si les quantités de marchandise dangereuse transportée dépassent en revanche les limites indiquées dans le point 1.1.3.6 de l'ADR (ex.
Plus de 1000 litres de Gazole uniquement), le transport ne bénéficie d'aucun type d'exemption.
Dans ce cas, on renvoie au texte officiel de l'ADR, aux connaissances du conducteur (qui devra obligatoirement disposer d'un permis
ADR) et aux obligations spécifiques que l'ADR met à la charge de l'entreprise aussi bien pour ce qui concerne la formation du personnel
(chap. 8.2.3 ADR), qu'en ce qui concerne l'éventuelle obligation de nomination d'un Conseiller habilité pour la sécurité du transport des
marchandises dangereuses selon le Décret législatif du 4 février 2000, n. 40.
3.3. HOMOLOGATION DU PROTOTYPE DELIVREE PAR LE MINISTERE DES
INFRASTRUCTURES ET DES TRANSPORTS
Tout exemplaire de CTK et de HIPPOTANK
sés, à un prototype exactement correspondant approuvé par le Ministère des Infrastructures et des transports selon le Chapitre 6.5 ADR.
EMILIANA SERBATOI Srl fournit cependant, avec tous les documents fournis prévus par les différentes législations applicables, une copie
de l'approbation également, dans laquelle le marquage UN est indiqué et attribué et les caractéristiques principales du GIR/IBC.
Voìr p. 83.

3.4. MARQUAGE UN

Les références des homologations ADR sont reportées dans le marquage apposé sur la plaque métallique d'identification renvoyée à la
structure de confinement du GIR/IBC. On indique ci-dessous, en faisant référence à la version CTK 220, la signification du marquage UN :
31H2 / Z / xx yy
I / CPARM 0003-16-ES /0 / 248
31H2 Code d'identification du type d'emballage : GIR/IBC en plastique rigide pour des liquides, autoportant
Z Lettre indiquant les groupes d'emballage pour lequel le prototype a bien réussi les tests : emballage capable de
contenir des marchandises du groupe d'emballage III
xx yy mois (xx) et deux derniers chiffres de l'année de fabrication (yy)
I Sigle de l'état qui autorise l'attribution de la marque
CPARM Référence de l'Organisme Chargé de l'homologation d'après ADR. Référence homologation (n° / année)
0003-16 Sigle du nom du Fabricant (Emiliana Serbatoi)
ES Sigla del nome del Fabbricante (Emiliana Serbatoi)
0 Empilage pas prévu (Charge max. = 0 kg)
248 Masse max. lourde du GIR/IBC (kg)

3.5. RAPPORT DE MISE EN SERVICE

Tout GIR/IBC est fourni à l'utilisateur avec un rapport d'inspection initial, délivré par l'Organisme chargé de l'Homologation et qui atteste
que le CTK ou l'HIPPOTANK
®
Ce rapport (voir la figure ci-dessous) doit être conservé par le propriétaire du CTK ou de l'HIPPOTANK
rapport de vérification suivant.
Voìr p. 86.
Le CTK et l'HIPPOTANK doivent en plus être soumis, dans les 30 mois à partir de la mise en service, à une inspection de la part de ce
®
même Organisme qui en a certifié la contribution en service, ou par un Organisme autorisé différent.
Une fois dépassés les 30 mois à partir de la mise en service, le CTK ou l'HIPPOTANK
que la nouvelle inspection ait été faite au préalable ; au maximum dans les 3 mois suivants à partir de la date d'échéance, le CTK ou
l'HIPPOTANK pourra encore être transporté, mais uniquement pour assurer une opération de transport débutée avant la date d'échéance
®
ou pour rentrer en tant que GIR/IBC vide pas trempé.
Dans l'état du conteneur vide pas trempé, le CTK ou l'HIPPOTANK
mais exclusivement pour être envoyé aux tests d'inspection.
Seulement dans l'état de conteneur vide trempé, le CTK ou l'HIPPOTANK
il s'agira dans ce cas de marchandises pas dangereuses et en tant que telles, pas soumises à l'ADR.
EMILIANA SERBATOI srl est capable de fournir le service de révision qui comprend :
FR
produit correspondant, au sujet de caractéristiques de construction et de composants utili-
®
a été totalement vérifié par rapport au prototype homologué.
ne pourra jamais plus être à nouveau rempli sans
®
pourra être transporté même trois mois suivant la date d'échéance,
®
pourra être transporté même après la date d'échéance, comme
®
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au moins jusqu'à l'émission du
®
MAN_CTK-HT_Rev.2 del 04.2021