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6. RESPONSABILITE
6.1. RESPONSABILITE D'EMILIANA SERBATOI SRL
EMILIANA SERBATOI Srl est responsable de la livraison d'un produit conforme à la loi en vigueur lors de sa livraison, construit dans les
règles de l'art, en utilisant des matériaux et des composants adaptés, fiables et correspondants aux approbations réalisées.
Plus précisément, EMILIANA SERBATOI Srl est responsable de la livraison d'une machine dont la conception et la construction ont été
considérées et, si possible, les risques relatifs à toutes les phases d'utilisation et d'entretien ont été éliminés ou réduits, en insérant dans
ce manuel, les instructions et les avertissements les mieux adaptés afin de minimiser les risques résiduels.
EMILIANA SERBATOI Srl décline tout type de responsabilité concernant tout événement ou situation reconductible :
– en cas de non-respect de la part de l'utilisateur des instructions, prescriptions, avertissements et interdictions contenues dans ce ma-
nuel et plus précisément des utilisations non conformes par rapport à ce qui est indiqué dans le chapitre 7 "utilisations admises et pas
admises" et des actions ou des comportements qui contrastent avec les prescriptions indiquées par les plaques d'avertissement
– en cas de mauvais entretien ou si ce dernier a été fait par du personnel pas qualifié
– en cas d'utilisation de pièces de rechange qui ne sont pas d'origine ou qui ne correspondent pas (Voir le paragraphe § 13.5)
– en cas de falsification des dispositifs de sécurité, des protections ou en cas d'altération des étalonnages, si c'est prévu (Voir le paragraphe § 13.3)
– en cas de modifications, pas expressément ni autorisées au préalable par EMILIANA SERBATOI Srl.
6.2. RESPONSABILITE DE L'UTILISATEUR
C'est l'"utilisateur" le sujet qui, à n'importe quel titre, est responsable de la gestion opérative du CTK ou de l'HIPPOTANK
donc en premier lieu avec le Client/acheteur et ce dernier à son tour peut si besoin déléguer la gestion du CTK ou de l'HIPPOTANK
d'autres personnes, en possession des exigences requises. L'utilisateur doit :
1. Vérifier la conformité du CTK ou de l'HIPPOTANK
de Conformité CE du Constructeur.
2. Préparer tout type d'équipement ou de dotation supplémentaire requis par la loi en vigueur en ce qui concerne :
– Extincteurs
– Moyens de protection individuels
3. Compléter l'équipement du CTK ou de l'HIPPOTANK
EMILIANA SERBATOI Srl en ce qui concerne :
– Les systèmes d'ancrage adaptés sur le véhicule
– Les raccords équipotentiels
– Lignes d'alimentation électrique adaptées, plus spécialement si en barrage véhiculaire (Voir le paragraphe §§ 11.3 et 11.4)
4. Divulguer ce manuel et faire en sorte qu'il soit toujours disponible et facilement accessible à tous les utilisateurs autorisés en vérifiant
qu'il soit bien compréhensible et en interdisant en même temps la gestion et l'utilisation du CTK ou de l'HIPPOTANK
qui pourraient être considérés privés de connaissances et de compétences nécessaires.
5. Utiliser et/ou faire utiliser le CTK ou l'HIPPOTANK
interdictions contenues dans ce manuel, plus précisément en ce qui concerne les "usages admis et pas admis" (chap. 7), et en cohé-
rence avec les indications des plaques d'avertissement.
6. Adopter des mesures efficaces pour lutter contre une utilisation pas autorisée et de veiller à ce que les sujets autorisés aient un com-
portement correct.
7. Effectuer le bon entretien du CTK ou de l'HIPPOTANK
de toute façon à du personnel spécialisé tout en respectant les configurations d'origine en termes de livraison, en évitant d'apporter des
modifications arbitraires sans avoir au préalable consulté le Constructeur EMILIANA SERBATOI srl.
8. Bien connaître toutes les dispositions législatives et réglementaires (en matière de sécurité et de fiscalité) qui le concernent et en rapport
avec l'activité exercée, indépendamment de tout autre support informatif éventuellement fourni concernant EMILIANA SERBATOI srl
9. Procéder, en particulier, à l'évaluation du risque explosif éventuel (Titre XII D.Lgs. 81/2008) ainsi que de foudre (art. 29 D.Lgs. 81/08)
en fonction des caractéristiques du milieu opérationnel.
7. USAGES ADMIS – PAS ADMIS
7.1. UTILISATION
Selon la loi en vigueur, les GIR/IBC sont des dispositifs capables de contenir et de transporter des marchandises dangereuses, il est
interdit de les utiliser comme des distributeurs mobiles, des quels ils sont très différents principalement parce que ils n'ont pas de bassin
de confinement ; une utilisation de type stationnaire devrait en effet prévoir la mise en place du conteneur à l'intérieur d'un bassin de confi-
nement avec une capacité suffisante pour contenir d'éventuels déversements ou fuites. Toute mauvaise utilisation incombe totalement et
exclusivement à l'utilisateur. Dans tous les cas, de mauvaises utilisations éventuelles qui pourraient être une violation aussi bien de la loi
fiscale actuelle que des règles Anti incendie en vigueur incomberaient totalement et exclusivement à l'utilisateur.
La version des réservoirs pour essence a des modalités de protection :
FR
selon les exigences d'ordre, de la présence du marquage CE et de la Déclaration
®
avec tout ce qui est nécessaire pour respecter les prescriptions fournies par
®
dans le respect total des instructions, des prescriptions, des avertissements et des
®
en utilisant des pièces de rechange d'origine ou équivalentes et en s'adressant
®
II A 3G d T3
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et il s'identifie
®
à
®
à tous les sujets
®
MAN_CTK-HT_Rev.4 del 12.2023
