également licenciés en liaison avec un compte SkyGolf ou Club SG (Bêta), vous perdrez
l'accès aux données éventuellement sauvegardées dans votre compte SkyGolf ou Club
SG (Bêta) à l'expiration du terme prévu pour votre compte SkyGolf ou Club SG (Bêta)
si vous n'en effectuez pas le renouvellement en temps voulu Le Donneur de licence se
réserve le droit d'arrêter l'octroi de comptes SkyGolf ou Club SG (Bêta) ou de renouveler
ces comptes, et ce sans préavis.
a. En conformité avec les dispositions du paragraphe 5 ci-dessous et des autres
termes de cet Accord de licence, une licence non-transférable et non-exclusive vous est
accordée en vue de l'utilisation du Logiciel SkyPro en respectant les termes et conditions
figurant dans cet Accord de licence, mais uniquement dans le cadre d'une exploitation
personnelle et non-commerciale liée à ce seul Produit SkyPro. Le titre de propriété,
le droit de propriété et les droits d'auteur (copyright) du Logiciel SkyPro et de toutes
données sur le swing et autres informations figurant dans votre compte SkyGolf ou Club
SG (Bêta) appartiennent au Donneur de licence et restent avec ce dernier. Les droits
accordés par la présente se limitent à l'utilisation du Logiciel SkyPro et de votre compte
SkyGolf ou Club SG (Bêta) en conformité avec cet Accord de licence et n'englobent pas
des droits à des brevets, quels qu'ils soient, ou d'autres droits de propriété intellectuelle
qui appartiennent au Donneur de licence.
b. Si ce n'est dans les limites expressément autorisées dans cette Licence ou dans
toute loi applicable, vous n'avez pas le droit de copier, décompiler, recompiler, procéder
à l'ingénierie inverse, désassembler, chercher à déterminer le code source, modifier
ou créer des œuvres dérivées du Logiciel SkyPro ou des traductions de ce dernier.
Vous ne devez pas vous servir du Logiciel SkyGolf ou de tout autre logiciel téléchargé
à partir du site Internet du Donneur de licence ou le transférer ou le transmettre vers
un autre matériel, à moins qu'il ne s'agisse d'un matériel ou système logiciel SkyPro
dûment autorisé et en votre nom, dans le cadre d'une utilisation personnelle et non-
commerciale, en conformité avec cet Accord de licence.
c. Vous ne devez pas céder, distribuer, louer, sous-louer, prêter, sous-licencier ou
transférer cette licence portant sur le Logiciel SkyPro ou l'un ou l'autre de ses modules
ou composantes, sauf en conformité avec les dispositions de cette clause ou de la
clause b) ci-dessus ou divulguer le Logiciel SkyPro à toute autre personne ou entité
ou offrir un accès, quel qu'il soit, au Logiciel SkyPro ou proposer l'utilisation de ce
Logiciel SkyPro par le biais du réseau Internet ou de autre réseau qui est mis à la
disposition de tierces parties ou qui est accessible à ces dernières. Toute tentative de
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ce type constituera une infraction aux droits du Donneur de licence et de ses donneurs
de licences du Logiciel SkyPro. Si vous ne respectez pas cette restriction, vous risquez
de faire l'objet de poursuites judiciaires et vous risquez des dommages et intérêts.
Cependant, vous pouvez effectuer un transfert permanent, à une reprise, de tous vos
droits prévus dans la licence en ce qui concerne le Logiciel SkyPro (en dehors de
l'application logicielle SkyPro) en faveur d'une autre partie prenante, en association
avec le transfert de propriété du produit SkyPro, à condition que : a) ce transfert inclue
le produit SkyPro et la totalité du logiciel SkyPro, y compris toutes ses composantes,
tous les supports d'origine, toute la documentation imprimée et cette Licence, b) vous
ne conserviez pas de copies du Logiciel SkyPro (complètes ou partielles), y compris des
copies conservées sur un ordinateur ou tout autre périphérique de conservation, c) la
partie prenante recevant ce Logiciel SkyPro lise les termes et conditions de cette Licence
et soit d'accord avec eux et d) le transfert ne soit pas de nature commerciale. Vous
acceptez de collaborer, dans des limites raisonnables, avec le Donneur de licence, pour
répondre aux requêtes du Donneur de licence en ce qui votre téléchargement et (ou)
utilisation du Logiciel SkyPro.
d. Vous reconnaissez que le Donneur de Licence a le droit de vous envoyer des
communications au sujet du Produit SkyPro, du Logiciel SkyPro, de votre utilisation du
Produit SkyPro ou du Logiciel SkyPro, de votre compte SkyGolf et (ou) Club SG™ (Bêta)
et toute autre notification concernant le Produit SkyPro que vous avez fait inscrire en
votre nom auprès du Donneur de licence.
e. Cet Accord de licence reste en vigueur jusqu'à sa date d'expiration ou jusqu'à sa
résiliation par le Donneur de licence, suivant les dispositions prévues dans ce document.
Cette licence est résiliée, sans préavis, si vous ne respectez pas l'une des dispositions
de cet Accord. Vous acceptez, à la suite d'une expiration ou d'une résiliation, de détruire
le Logiciel SkyPro ainsi que toutes les copies, modifications et parties fusionnées, de
quelque forme que ce soit, y compris toute copie conservée dans la mémoire de votre
ordinateur ou sur un disque dur.
2) LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LE DONNEUR DE LICENCE FOURNIT LE LOGICIEL SKYPRO "TEL QUEL" ET NE GARANTIT
PAS L'EXÉCUTION OU LES PERFORMANCES DE CE LOGICIEL SKYPRO. AUCUNE GARANTIE
N'EST FAITE DE FAÇON EXPRESSE ET IL N'Y A PAS DE GARANTIES IMPLICITES. LE
DONNEUR DE LICENCE EXCLUT DE FAÇON SPÉCIFIQUE TOUTE GARANTIE IMPLICITE
CONCERNANT LE CARACTÈRE MARCHAND ET L'ADÉQUATION POUR UN OBJECTIF
SPÉCIFIQUE. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES
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