LIMITATION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ (entrée en vigueur en juin 2011)
(Pour chaque pays les modalités et conditions en dehors des Etats-Unis, s'il vous plaît visitez
www.tsi.com.)
Le vendeur garantit que si les produits vendus dans le cadre des présentes sont utilisés et entretenus
normalement, conformément aux indications de ce guide d'utilisation, ils ne présenteront aucun défaut de
fabrication ou de composant pendant une période de (12) mois, ou toute autre durée applicable figurant
dans le guide d'utilisation, à compter de la date d'expédition des produits au client. Cette période de
garantie inclus toute période de garantie légale. Cette garantie limitée est par ailleurs formulée sous
réserve des exclusions et des exceptions suivantes:
a. Les capteurs à fil chaud ou à pellicule chaude utilisés avec les anémomètres de recherche, de même
que certains autres composants indiqués dans les spécifications, sont garantis pendant 90 jours à
compter de leur date d'expédition ;
b. Les pompes sont garanties pour plusieurs heures d'utilisation comme indiqué dans les manuels de
l'opérateur ou du produit ;
c. Les pièces réparées ou remplacées dans le cadre d'une procédure de réparation appropriée, sont
garanties contre les défauts de fabrication et de composants pendant 90 jours à partir de la date
d'expédition du matériel réparé, sous réserve d'une utilisation dans des conditions normales ;
d. Le vendeur n'offre aucune garantie concernant les produits finis fabriqués par d'autres ni de garantie
couvrant les fusibles, les piles et les autres consommables. Seule la garantie originale du fabricant
s'applique ;
e. À moins d'une autorisation spécifique en ce sens dans un document écrit du vendeur, le vendeur
n'offre aucune garantie et décline toute responsabilité concernant les produits incorporés dans d'autres
produits ou équipements, ou qui sont modifiés par toute autre personne que le vendeur.
Les éléments susmentionnés REMPLACENT toute autre garantie et sont soumis aux LIMITATIONS
indiquées. CONCERNANT L'INFRACTION DU VENDEUR À LA GARANTIE IMPLICITE CONTRE
TOUTE INFRACTION, LADITE GARANTIE EST LIMITÉE AUX PLAINTES POUR INFRACTION
DIRECTE ET EXCLUT LES PLAINTES POUR INFRACTIONS INDUITES OU CONTRIBUTIVES. LE
SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR SERA LE RETOUR DU PRIX D'ACHAT AVEC REMISE POUR
UNE USURE SUFFISANTE OU À LA DISCRÉTION DU VENDEUR, LE REMPLACEMENT DES
PRODUITS PAR DES PRODUITS NON COUPABLES D'INFRACTION.
SOUS RÉSERVE DES LOIS EN VIGUEUR, LES SEULS RECOURS À LA DISPOSITION DE
L'UTILISATEUR OU DE L'ACHETEUR, AINSI QUE LES LIMITES DE RESPONSABILITÉ DU
VENDEUR CONCERNANT TOUTES PERTES, BLESSURES OU DOMMAGES ASSOCIÉS AUX
PRODUITS (COMPRENANT LES RÉCLAMATIONS BASÉES SUR UNE OBLIGATION
CONTRACTUELLE, UNE NÉGLIGENCE, UN PRÉJUDICE, UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU
AUTRE) NE PEUVENT ALLER AU-DELÀ DU RETOUR DES PRODUITS AU VENDEUR SUIVI D'UN
REMBOURSEMENT DE LEUR PRIX D'ACHAT OU, À LA DISCRÉTION DU VENDEUR, DE LA
RÉPARATION OU DU REMPLACEMENT DES PRODUITS. DANS LE CAS D'UN LOGICIEL, LE
VENDEUR RÉPARERA OU REMPLACERA LE LOGICIEL DÉFECTUEUX OU S'IL EST INCAPABLE
DE LE FAIRE, REMBOURSERA LE PRIX D'ACHAT DU LOGICIEL. LE VENDEUR NE PEUT SOUS
AUCUNE CIRCONSTANCE ÊTRE TENU RESPONSABLE DES MANQUES À GAGNER OU DE
QUELQUE DOMMAGE SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU INDIRECT. LE VENDEUR DÉCLINE TOUTE
RESPONSABILITÉ ENVERS D'ÉVENTUELS COÛTS OU FRAIS D'INSTALLATION, DE DÉMONTAGE
OU DE RÉINSTALLATION. Aucune action légale ne peut être intentée contre le vendeur, sous quelque
forme que ce soit, au-delà d'un délai de 12 mois après la cause de l'action. Les produits retournés sous
garantie à l'usine du vendeur seront envoyés aux risques de l'acheteur et seront retournés à ce dernier
par le vendeur au risque du vendeur.
Il sera considéré que l'acheteur et tous les utilisateurs ont accepté ce document de LIMITATION DE
GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ, lequel contient l'intégralité de la garantie limitée exclusive du
vendeur. Ce document de LIMITATION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ ne peut être amendé,
modifié ou faire l'objet d'une renonciation de droit quelconque autrement que par écrit avec la signature
d'un dirigeant du vendeur.
Politique de service après-vente
Sachant que des instruments défectueux ou ne fonctionnant pas correctement sont préjudiciables à TSI
et à ses clients, notre politique de service après-vente a été conçue pour résoudre rapidement tous les
problèmes. Si un dysfonctionnement est constaté, veuillez prendre contact avec votre antenne
commerciale ou représentant le plus proche, ou appelez le service clients au (800) 874-2811 (États-Unis)
ou (1) 651-490-2811 (autres pays).
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