Autre Document Pertinent Ou Manuels; Garantie Du Produit - Xylem Bell & Gossett ecocirc XL Serie Manual De Instrucciones

10 Garantie du produit

9 Autre document pertinent ou
manuels
9.1 Convention de droit d'utilisation de
logiciel enfoui et pilote
Avec l'achat de ce produit, les clauses et conditions de la convention
pour le logiciel enfoui sur le produit sont considérées comme étant ac-
ceptées. Pour obtenir de plus amples information vous reporter aux
conditions de convention sur www.bellgossett.com
Énoncé FCC — É.-U. seulement (Federal Communications
Commission)
Cet appareil est conforme à l'article 15 des règlements FCC. Le fonc-
tionnement est sujet aux deux conditions suivantes :
1. cet appareil peut causer des interférences nuisibles et
2. cet appareil doit accepter toute interférence reçue, incluant une in-
terférence qui pourrait causer un fonctionnement non voulu.
Cet équipement a été test et déclaré conforme aux limites pour un ap-
pareil numérique de classe B, selon l'article 15 des règlements FCC.
Ces limites sont conçues pour offrir une protection raisonnable contre
une interférence nuisible dans une installation résidentielle. Cet équi-
pement génère, utilise et peut irradier une énergie radioélectrique et,
s'il n'est pas installé et utilisé conformément aux directives, peut causer
une interférence nuisible aux communications radio. Cependant, il n'y
a aucune garantie qu'une interférence n'aura pas lieu dans une installa-
tion en particulier. Si cet équipement produit des interférences nuisi-
bles à la réception radio ou télévisuelle, ce qui peut être déterminé en
mettant l'équipement sous tension et hors tension, l'utilisateur est invi-
té à essayer de corriger l'interférence par une ou plusieurs des mesu-
res suivantes :
• Réorienter ou relocaliser l'antenne de réception.
• Augmenter la distance entre l'équipement et le récepteur.
• Consulter un détaillant ou un technicien expérimenté en radio ou
télévision pour obtenir de l'aide.
Les changements ou les modifications n'ayant pas été expressément
approuvés par le fabricant responsable de la conformité pourrait annu-
ler l'autorité de l'utilisateur à opérer l'équipement.
10 Garantie du produit
Garantie pour utilisation commerciale
Garantie.Pour les biens vendus aux acheteurs commerciaux, le vendeur
garantit les biens vendus ci-dessous (sauf pour les membranes, joints
d'étanchéités, joints, matériaux en élastomère, revêtements et autres
« pièces d'usure » ou articles consomptibles, ces derniers n'étant pas
garantissable sauf indication contraire sur le formulaire de soumission
ou de vente) seront (i) intégrés selon les spécifications indiquées sur la
soumission ou le formulaire de vente, si ces spécifications font partie
intégrantes de cette entente, et (ii) sont libres de toute défectuosité
matériel et de fabrication pendant une période de dix-huit (18) mois
depuis la date d'installation ou trente (36) mois depuis la date d'expé-
dition (la date d'expédition ne sera pas ultérieure à après la réception
de l'avis que les biens sont prêts à être expédiés), la première instance
à survenir, à moins qu'une période plus longue n'ait été indiquée sur la
documentation du produit (la « Garantie »).
Sauf mention contraire dans les lois, le vendeur, à son choix et sans
frais pour l'acheteur, réparera ou remplacera tout produit défectueux
en vertu de la garantie pour autant que l'acheteur donne un avis écrit
au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de main-d'œuvre
dans les dix (10) jours de la première occurrence d'un défaut ou non
conformité. En vertu de l'option de réparation ou de remplacement, le
vendeur n'est soumis à aucune obligation de retirer ou de faire retirer
le produit défectueux ni d'installer ou de payer pour l'installation du
produit réparé ou remplacé. L'acheteur ne peut être tenu responsable
de tout autre frais, incluant, entre autre, frais de réparation, d'expédi-
tions et dépenses. Le vendeur à son entière discrétion choisira la mé-
thode ou le moyen de réparation ou de remplacement. Le défaut de
l'acheteur de se conformer aux directives de réparation ou de rempla-
cement du vendeur conclura les obligations du vendeur en vertu de la
présente garantie et annulera la garantie. Toutes pièces réparées ou
remplacées en vertu de la garantie seront couvertes uniquement pour
52
la durée de la garantie restante sur les pièces ayant été réparées ou
remplacées. Le vendeur n'aura aucune obligation de garantie envers
l'acheteur pour tout produit ou pièces du produit ayant été : (a) répa-
rées par une tierce partie autre que le vendeur ou sans l'approbation
écrite du vendeur; (b) soumises à une mauvaise utilisation, mauvaise
application, négligence, altération, accident ou dommage physique;
(c) utilisées de manière contraire aux directives d'installation, d'opéra-
tion et d'entretien du vendeur; (d) endommagées par une usure nor-
male, corrosion ou produits chimiques; (e) endommagées par des con-
ditions anormales, vibrations, défaut d'une amorce adéquate ou opéra-
tion sans débit; (f) endommagées par une alimentation électrique dé-
fectueuse ou une mauvaise protection électrique; ou (g) endomma-
gées par l'utilisation d'un accessoire n'ayant pas été vendu ou approu-
vé par le vendeur. Dans le cas de produits n'ayant pas été fabriqués
par le vendeur, ce dernier n'offre aucune garantie; cependant le ven-
deur fera profiter l'acheteur de toute garantie qu'il aura reçu du four-
nisseur de tels produits.
LA PRÉSENTE GARANTIE EST EXCLUSIVE ET REMPLACE TOUTE AU-
TRE GARANTIE OU CONDITIONS EXPRESSES OU IMPLICITES DE
QUELQUE NATURE SE RAPPORTANT AUX BIENS FOURNIS CI-APRÈS,
INCLUSANT, SANS LIMITE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ
MARCHANDE ET DE CONFORMITÉ À DES FINS PARTICULIÈRES, QUI
SONT RÉFUTÉES EXPRESSÉMENT ET EXLUES. SAUF MENTION CON-
TRAIRE DANS LES LOIS, LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR ET LA
RESPONSABILITÉ DU VENTEUR EN CAS DE BRIS D'UNE DES GARAN-
TIES CI-APRÈS EST LIMITÉ À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT
DU PRODUIT ET SERA DANS TOUS LES CAS LIMITÉ AU MONTANT
PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT DÉFECTUEUX. EN AUCUN
CAS, LE VENDEUR NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOU-
TES AUTRES FORMES DE DOMMAGES, QU'IL SOIT DIRECT, INDI-
RECT, LIQUIDÉ, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF, PUNITIF, EXEMPLAIRE
OU DOMMAGES SPÉCIAUX, INCLUANT, ENTRE AUTRES, PERTE DE
PROFIT, PERTE D'ÉCONOMIE PRÉVUE OU DE REVENU, PERTE DE
RENTRÉE MONÉTAIRE, PERTE DE CLIENTÈLE, PERTE DE PRODUC-
TION, PERTE D'OPPORTUNITÉ OU PERTE DE RÉPUTATION.
Garantie limitée au consommateur
Garantie. Pour les biens vendus à des fins personnelles, familiales ou
domestiques, le vendeur garantit que les biens vendus ci-dessous (sauf
les membranes, joints d'étanchéités, joints, matériaux en élastomère,
revêtements et autres « pièces d'usure » ou consommables, ces der-
niers n'étant pas garantis sauf indication contraire sur le formulaire de
soumission ou de vente) seront exempts de tout défaut de matériaux et
vice de fabrication pendant une période dix-huit (18) mois à partir de la
date d'installation ou trente (36) mois à partir de la date de production,
selon la première éventualité, à moins qu'une période plus longue n'ait
été indiquée sur la documentation du produit (la « Garantie »).
Sauf mention contraire dans les lois, le vendeur, à son choix et sans
frais pour l'acheteur, réparera ou remplacera tout produit défectueux
en vertu de la garantie pour autant que l'acheteur donne un avis écrit
au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de main-d'œuvre
dans les dix (10) jours de la première occurrence d'un défaut ou non
conformité. En vertu de l'option de réparation ou de remplacement, le
vendeur n'est soumis à aucune obligation de retirer ou de faire retirer
le produit défectueux ni d'installer ou de payer pour l'installation du
produit réparé ou remplacé. L'acheteur ne peut être tenu responsable
de tout autre frais, incluant, entre autre, frais de réparation, d'expédi-
tions et dépenses. Le vendeur à son entière discrétion choisira la mé-
thode ou le moyen de réparation ou de remplacement. Le défaut de
l'acheteur de se conformer aux directives de réparation ou de rempla-
cement du vendeur conclura les obligations du vendeur en vertu de la
présente garantie et annulera la garantie. Toutes pièces réparées ou
remplacées en vertu de la garantie seront couvertes uniquement pour
la durée de la garantie restante sur les pièces ayant été réparées ou
remplacées. La garantie est valide à condition que l'acheteur remet un
avis écris au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de main-
d'œuvre dans les dix (10) jours de la première occurrence d'un défaut.
Le vendeur n'aura aucune obligation de garantie envers l'acheteur
pour tout produit ou pièces du produit ayant été : (a) réparées par une
tierce partie autre que le vendeur ou sans l'approbation écrite du ven-
deur; (b) soumises à une mauvaise utilisation, mauvaise application, né-
gligence, altération, accident ou dommage physique; (c) utilisées de
manière contraire aux directives d'installation, d'opération et d'entre-
tien du vendeur; (d) endommagées par une usure normale, corrosion
ou produits chimiques; (e) endommagées par des conditions anorma-
les, vibrations, défaut d'une amorce adéquate ou opération sans débit;
(f) endommagées par une alimentation électrique défectueuse ou une
mauvaise protection électrique; ou (g) endommagées par l'utilisation
ecocirc ® XL MODE D'EMPLOI