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MODE D'EMPLOI
GARANTIE LIMITÉE DES CONSOMMABLES – ARTERIOCYTE MEDICAL SYSTEMS, INC.
1
(HORS ÉTATS-UNIS)
LA GARANTIE LIMITÉE SUIVANTE S'APPLIQUE AUX CLIENTS SITUÉS EN DEHORS DES
ÉTATS-UNIS.
Cette GARANTIE LIMITÉE fournit au client qui reçoit un kit d'aspiration MAGELLAN
A.
produit ») Arteriocyte Medical Systems® (« AMS ») l'assurance qu'en cas d'incapacité du
produit à fonctionner conformément aux spécifications, AMS fournira un avoir d'un montant
égal au prix d'achat d'origine du produit (mais sans excéder la valeur du produit de
remplacement) à valoir sur l'achat de tout produit de remplacement AMS utilisé par ce client.
LES AVERTISSEMENTS CONTENUS DANS LA NOTICE DU PRODUIT SONT
CONSIDÉRÉS COMME FAISANT PARTIE INTÉGRANTE DE CETTE GARANTIE LIMITÉE.
POUR DE PLUS AMPLES DÉTAILS SUR LA FAÇON DE FAIRE VALOIR UNE
RÉCLAMATION AU TITRE DE CETTE GARANTIE, ADRESSEZ-VOUS À VOTRE
REPRÉSENTANT AMS LOCAL.
B.
Pour pouvoir bénéficier de la GARANTIE LIMITÉE, les conditions ci-dessous doivent être
remplies:
(1) Le produit doit être utilisé avant sa date « Utiliser avant ».
(2) Le produit doit être renvoyé à AMS dans les soixante (60) jours qui suivent son
utilisation et demeurera la propriété d'AMS.
(3) Le produit ne doit pas avoir été modifié ou fait l'objet d'un usage impropre, d'une
utilisation abusive ou d'un accident.
(4) Le produit ne doit pas avoir été utilisé plus d'une fois par un client.
(5) Le produit doit être utilisé conformément au mode d'emploi figurant dans le « manuel
de l'utilisateur » remis au client avec le produit et dont cette GARANTIE LIMITÉE fait
partie intégrante.
C.
Cette GARANTIE LIMITÉE se limite à ses modalités expresses. En particulier :
(1) En aucune circonstance, un avoir de remplacement ne sera fourni en cas de preuve
de manipulation incorrecte, d'usage impropre ou de modification matérielle du produit
remplacé.
(2) AMS décline toute responsabilité pour tous dommages accessoires ou consécutifs
reposant sur l'utilisation, la défectuosité ou la défaillance du produit, que la
réclamation se fonde sur la garantie, le droit contractuel, un acte délictuel, une
contrefaçon du brevet ou autre.
D.
Cette GARANTIE LIMITÉE ne couvre pas les pièces qui, par leur nature même, sont
susceptibles de se détériorer ou dont AMS considère qu'elles doivent être remplacées
périodiquement conformément aux exigences habituelles de la maintenance de routine ou
préventive.
E.
Les exclusions et les limites énoncées ci-dessus n'ont pas vocation à contrevenir aux
dispositions obligatoires de la législation en vigueur et ne doivent pas être interprétées
comme telles. Si une partie ou une disposition de cette GARANTIE LIMITÉE est jugée par un
tribunal de la juridiction compétente comme étant illégale, non exécutoire ou en conflit avec la
législation en vigueur, la validité de la partie restante de la GARANTIE LIMITÉE ne sera pas
touchée et l'ensemble des droits et des obligations sera interprété et exécuté comme si cette
GARANTIE LIMITÉE ne contenait pas la partie ou la disposition jugée non valide.
F.
Aucun représentant, mandataire, distributeur, revendeur ou intermédiaire d'AMS n'aura
l'autorisation de modifier le contenu de cette GARANTIE LIMITÉE.
G.
La validité, l'interprétation et l'exécution de l'accord à laquelle cette GARANTIE LIMITÉE
s'applique ainsi que tous conflits en rapport ou liés sont contrôlés et interprétés
conformément aux lois de l'État du Delaware (États-Unis).
1
Cette garantie limitée est accordée par le fabricant, Arteriocyte Medical
Hopkinton, MA, 01748, États-Unis. Elle n'est applicable qu'en dehors des États-Unis. Pour les zones situées
hors des États-Unis, contacter le représentant local d'Arteriocyte Medical Systems pour les termes exacts de la
garantie limitée.
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Français
®
(«
Systems, Inc., 45 South Street,
