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Propriété intellectuelle et avis réglementaires
Propriété intellectuelle et avis
réglementaires
Droits d'auteur
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce document peuvent inclure des programmes
informatiques protégés par des droits d'auteur de Motorola Solutions. Les lois des États-Unis
et d'autres pays réservent à Motorola Solutions certains droits exclusifs pour les programmes
informatiques protégés par droits d'auteur. Par conséquent, tout programme informatique protégé par
droits d'auteur de Motorola Solutions compris dans les produits Motorola Solutions décrits dans le
présent document ne peut être copié ni reproduit de quelque manière que ce soit sans l'autorisation
écrite expresse de Motorola Solutions.
Aucune partie du présent document ne peut être reproduite, transmise, stockée dans un système de
recherche documentaire ou traduite dans une autre langue ou dans un langage informatique, sous
quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de Motorola
Solutions, Inc.
Marques de commerce
MOTOROLA, MOTO, MOTOROLA SOLUTIONS et le logo au M stylisé sont des marques de
commerce ou des marques déposées de Motorola Trademark Holdings LLC et sont utilisées sous
licence. Toutes les autres marques de commerce sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Droits de licence
L'achat de produits Motorola Solutions ne peut être considéré comme une transaction octroyant
directement, par inférence, estoppel ou autrement une licence en vertu des droits d'auteur, des droits
de brevets ou d'une demande de brevet de Motorola Solutions, à l'exception d'une licence d'utilisation
normale et non exclusive, libre de toute redevance, prévue par la loi lors de la vente d'un produit.
Contenu à code source libre
Ce produit peut contenir des logiciels libres utilisés sous licence. Reportez-vous au support
d'installation du produit pour obtenir tous les avis juridiques relatifs aux logiciels libres et aux contenus
d'attribution.
Directive sur la mise au rebut des équipements électriques et électroniques de
l'Union européenne (UE) (WEEE)
La directive DEEE de l'Union européenne exige que les produits (ou leur emballage, dans
certains cas) vendus dans les pays de l'UE portent l'étiquette de la poubelle barrée.
Comme le définit la directive WEEE, cette étiquette de poubelle barrée signifie que les clients et
les utilisateurs finaux dans les pays de l'UE ne doivent pas jeter les équipements électriques et
électroniques ou leurs accessoires dans les ordures domestiques.
Les clients ou les utilisateurs finaux dans les pays de l'UE doivent communiquer avec le représentant
ou le centre de service de leur fournisseur d'équipement pour obtenir des renseignements sur le
système de collecte des déchets de leur pays.
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