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AUTRE GARANTIE OU RESPONSABILITÉ CONCERNANT CE PRODUIT LOGI-
CIEL.
(e) RECOURS EXCLUSIF ET LIMITE DE GARANTIE
DSC NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE DES DOMMAGES PARTICU-
LIERS, ACCIDENTELS OU INDIRECTS BASÉS SUR UNE INOBSERVATION DE
LA GARANTIE, UNE RUPTURE DE CONTRAT, UNE NÉGLIGENCE, UNE
RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE. DE TELS
DOMMAGES INCLUENT NOTAMMENT, MAIS PAS EXCLUSIVEMENT, UNE
PERTE DE PROFITS, UN ENDOMMAGEMENT DU PRODUIT LOGICIEL OU
TOUT AUTRE ÉQUIPEMENT ASSOCIÉ, LE COÛT DU CAPITAL, LE COÛT DE
REMPLACEMENT OU DE SUBSTITUTION, DES INSTALLATIONS OU SER-
VICES, UN TEMPS D'ARRÊT, LE TEMPS DE L'ACHETEUR, LES REVENDICA-
TIONS DE TIERS, Y COMPRIS LES CLIENTS ET LES DOMMAGES À LA
PROPRIÉTÉ. MISE EN GARDE : DSC recommande de tester complètement l'ensemble
du système régulièrement. Toutefois, malgré des essais réguliers, il peut arriver que le
fonctionnement du PRODUIT LOGICIEL ne soit pas conforme aux attentes en raison
notamment, mais pas exclusivement, d'interventions criminelles ou de pannes de courant.
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vivement ses droits de propriété intellectuelle avec toute la rigueur que permet la loi et
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version 2.6. Ces deux composantes sont protégées par des droits réservés et leur utilisation
est assujettie aux modalités d'une entente légale. Le code du logiciel libre et les com-
posantes utilisés avec ce produit peuvent être téléchargés à partir du site Web de DSC.
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