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Idiomas disponibles
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l'Entreprise ne prendra en charge les
couts de démontage.
1.5. En ce qui concerne les comman-
des sur mesure, tous les défauts des
Produits engendrés suite aux spécifi-
cations des Clients sont exclus de la
garantie présentée dans la section1.1.
1.6. L'Entreprise ne garantie pas non
plus que les Produits fabriqués selon
une commande sur mesure n'enfreig-
nent pas la propriété intellectuelle ou
les droits de propriété de tout tiers et il
relève de la seule responsabilité du
Client de s'assurer que de tels Produ-
its ne les enfreignent pas.
1.7. La „Période de Garantie" débute à
la date de livraison du Produit au Cli-
ent et est valable pendant vingt-qua-
tre (24) mois. La „Période de Garantie"
sera suspendue pendant la période
de réparation, de remplacement ou
d'échange jusqu'à ce que le Produit
réparé, échangé ou remplacé soit ren-
du au Client.
1.8. L'Entreprise n'autorise aucune
personne ou tiers à endosser ou créer
tout autre obligation ou responsabilité
en relation avec les Produits à l'excep-
tion de ce qui est stipulé dans la pré-
sente.
1.9. All requests and notices under this
Warranty shall be directed to:
CTL /Co. Bio Green USA Inc.
2881 Busse Road, Elk Grove Village,
IL 60007, United States
Tel. 1-800-941-3169
1.10. LA GARANTIE CITÉE DANS LA
SECTION 1.1 REMPLACE TOUTES
LES AUTRES GARANTIES (QU'ELLES
SOIENT EXPLICITES OU IMPLICITES,
LES DROITS OU LES CONDITIONS ET
LE CLIENT RECONNAIT QUE, SAUF
POUR UNE TELLE GARANTIE LIMI-
TÉE, LES PRODUITS SONT FOURNIS
„EN L'ÉTAT". L'ENTREPRISE DÉCLINE
EXPRESSÉMENT,
ONS, TOUTES LES AUTRES GARAN-
TIES, EXPLICITES OU IMPLICITES,
EN TOUS GENRES, DONT, LES GA-
RANTIES SANS LIMITATIONS, LES
GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR
MARCHANDE ET D'ADAPTATION A
UN USAGE QUELCONQUE, NON-ON-
TREFACON, ET CES GARANTIES QUI
RÉSULTENT DES MODALITÉS D'ÉXÉ-
CUTION, DE PRATIQUES COMMER-
CIALES OU DE NÉGOCIATION
2. Limitations de la responsabilité :
2.1. EN AUCUN CAS L'ENTREPRISE
SERA RESPONSABLE DES DOM-
MAGES INDIRECTS, ACCIDENTELS,
PUNITIFS, SPÉCIAUX OU CONSÉ-
QUENTS COMPRENANT MAIS NON
LIMITÉS À LA PERTE DE BÉNÉFI-
CES, DE REVENUES, DE CLIENTÊLE
OU D'UTILISATION SUBIS PAR LE
CLIENT OU UN TIERS, QU'ILS SOI-
ENT EN ACTION DANS LE CONTRAT,
ACTE DELICTUEL, RESPONSABILI-
TÉ ABSOLUE OU STIPULÉE PAR LA
LOI, OU AUTRE, MEME SI ELLE A ÉTÉ
PREVENUE DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES. LA RESPONSI-
BILITÉ DE L'ENTREPRISE POUR LES
DOMMAGES EN DEHORS OU CON-
CERNANT CE CONTRAT NE DOIT
PAS DÉPASSER LE PRIX D'ACHAT
DES PRODUITS.
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SANS
LIMITATI-
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