CRX CRX680 Manual Del Operador página 94

(1) Toute pièce garantie dont le remplacement n'est pas prévu comme entretien
obligatoire dans les instructions écrites fournies avec chaque nouveau moteur doit être
garantie pendant la période de garantie définie au paragraphe (b)(2). Si une telle pièce
tombe en panne pendant la période de couverture de la garantie, elle doit être réparée ou
remplacée par FNA conformément au paragraphe (4) ci-dessous. Toute pièce réparée ou
remplacée dans le cadre de la garantie doit être garantie pour une durée au moins égale
à la période de garantie restante.
(2) Toute pièce garantie don't l'inspection régulière est prévue dans les instructions écrites
fournies avec chaque nouveau moteur doit être garantie pendant la période de garantie
définie au paragraphe (b)(2). Une déclaration dans ces instructions écrites, du type «
réparer ou remplacer si nécessaire », doit informer les propriétaires de la couverture de la
garantie pour les pièces liées aux émissions de gaz d'échappement. Le remplacement
pendant la période de garantie est couvert par la garantie et ne réduira pas la période de
couverture de la garantie. Toute pièce réparée ou remplacée sous garantie doit être
garantie pour une durée au moins égale à la période de garantie restante.
(3) Toute pièce sous garantie dont le remplacement est prévu dans le cadre de l'entretien
requis par les instructions écrites fournies avec chaque nouveau moteur doit être garantie
pendant la période précédant le premier point de remplacement prévu pour cette pièce. Si
la pièce tombe en panne avant le premier remplacement prévu, elle doit être réparée ou
remplacée par le constructeur conformément au paragraphe (4) ci-dessous. Toute pièce
réparée ou remplacée en vertu de la garantie doit être garantie pour une période au moins
égale au reste de la période précédant le premier remplacement prévu de la pièce.
(4) La réparation ou le remplacement de toute pièce garantie en vertu des dispositions de
garantie du présent article doit être effectué sans frais pour le propriétaire dans une
station de garantie.
(5) Nonobstant les dispositions du paragraphe (4) ci-dessus, les services de garantie ou
les réparations doivent être fournis dans les centres de distribution qui sont franchisés
pour l'entretien des moteurs en question.
(6) Le propriétaire ne doit pas être facturé pour le travail de diagnostic qui permet de
déterminer qu'une pièce garantie est en fait défectueuse, à condition que ce travail de
diagnostic soit effectué dans une station de garantie.
(7) Tout au long de la période de garantie du système de contrôle des émissions
d'échappement définie au paragraphe (b)(2), FNA doit maintenir un stock de pièces
garanties suffisant pour répondre à la demande prévue de ces pièces et doit obtenir des
pièces supplémentaires si ce stock est épuisé.
(8) Les pièces de rechange approuvées par le fabricant qui n'augmentent pas les
émissions de gaz d'échappement ou d'évaporation du moteur ou du système de contrôle
des émissions d'évaporation doivent être utilisées lors de l'exécution de tout entretien ou
de toute réparation sous garantie et doivent être fournies sans frais au propriétaire. Une
telle utilisation ne réduira pas les obligations de garantie de FNA.
(9) L'utilisation de pièces ajoutées ou modifiées peut constituer un motif de rejet d'une
demande de garantie faite conformément au présent article. FNA ne sera pas
responsable, en vertu du présent article, des défaillances des pièces garanties causées
par l'utilisation d'une pièce ajoutée ou modifiée.
(10) FNA fournira tout document décrivant les procédures ou politiques de garantie de
FNA dans les cinq jours ouvrables suivant la demande de l'agent exécutif.
(d) Une liste de toutes les pièces de garantie des émissions de gaz d'échappement doit
être incluse avec chaque nouveau moteur soumis au présent article. La liste des pièces
de garantie des émissions de gaz d'échappement doit inclure toutes les pièces dont la
défaillance augmenterait les émissions de gaz d'échappement, et contient les pièces
suivantes (le cas échéant):
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