L
«
E LOGICIEL EST FOURNI
EN L
LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE
CAS LES AUTEURS OU DÉTENTEURS DU DROIT D
,
DOMMAGE
Y COMPRIS DANS LE CADRE D
.
LOGICIEL
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Copyright (c) 2004, Adam Dunkels.
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C
E LOGICIEL EST FOURNI PAR L
,
'
IMPLICITE OU EXPLICITE
N
Y SOIT RATTACHÉE Y COMPRIS
'
D
ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE
(
)
'
TENU
S
RESPONSABLE D
UN QUELCONQUE DOMMAGE DIRECT
,
'
COMPRIS
MAIS SANS S
Y LIMITER
;
OU DE BÉNÉFICES
OU LES PERTES D
,
RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE
)
'
CAUSE
RÉSULTANT D
UNE MANIÈRE OU D
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES
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C
E LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DÉTENTEURS DU DROIT D
'
,
D
AUCUNE SORTE
IMPLICITE OU EXPLICITE
'
MARCHANDE ET D
ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE
/
COLLABORATEURS NE PEUT
PEUVENT ÊTRE TENU
,
PARTICULIER
EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF
;
SUBSTITUTION
LA PERTE DE JOUISSANCE
LES CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE TYPE DE RESPONSABILITÉ
COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU POUR UNE AUTRE CAUSE
,
LOGICIEL
MÊME SI MENTION A ÉTÉ FAITE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES
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C
E LOGICIEL EST FOURNI PAR
,
'
IMPLICITE OU EXPLICITE
N
Y SOIT RATTACHÉE Y COMPRIS
'
D
ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE
(
)
'
TENU
S
RESPONSABLE D
UN QUELCONQUE DOMMAGE DIRECT
,
'
COMPRIS
MAIS SANS S
Y LIMITER
;
OU DE BÉNÉFICES
OU LES PERTES D
,
RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE
)
'
CAUSE
RÉSULTANT D
UNE MANIÈRE OU D
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES
'
»,
'
ÉTAT
SANS GARANTIE D
AUCUNE SORTE
,
'
D
ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE ET DE NON CONTREFAÇON
'
AUTEUR NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DÉFAUT
'
UN CONTRAT OU NON
'I
NSTITUTE ET SES COLLABORATEURS
,
SANS S
. E
N AUCUN CAS
,
'
L
ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE SUBSTITUTION
'
)
EXPLOITATION
QUELLES QU
,
SANS FAUTE OU FONDÉE SUR UN DÉLIT CIVIL
'
'
UNE AUTRE DE L
UTILISATION DE CE LOGICIEL
.
'
,
'
N
Y SOIT RATTACHÉE Y COMPRIS
(
)
S
RESPONSABLE D
(
,
Y COMPRIS
MAIS SANS S
,
DE DONNÉES OU DE BÉNÉFICES
,
)
RÉSULTANT D
L
R
ES
ÉGENTS ET COLLABORATEURS
,
SANS S
. E
N AUCUN CAS
,
'
L
ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE SUBSTITUTION
'
)
EXPLOITATION
QUELLES QU
,
SANS FAUTE OU FONDÉE SUR UN DÉLIT CIVIL
'
'
UNE AUTRE DE L
UTILISATION DE CE LOGICIEL
.
,
EXPRESSE OU IMPLICITE
,
OU EN LIEN DIRECT OU INDIRECT AVEC L
«
'
»
EN L
ÉTAT
SANS QU
'
,
Y LIMITER
LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET
,
'I
L
NSTITUTE OU SES COLLABORATEURS NE PEUT
,
,
,
INDIRECT
ACCESSOIRE
PARTICULIER
'
EN SOIENT LES CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE TYPE DE
(
Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU POUR UNE AUTRE
,
MÊME SI MENTION A ÉTÉ FAITE DE LA
AUTEUR ET COLLABORATEURS
,
'
SANS S
Y LIMITER
. E
,
N AUCUN CAS
LE TITULAIRE DES DROITS D
'
UN QUELCONQUE DOMMAGE DIRECT
'
,
'
Y LIMITER
L
ACQUISITION DE PRODUITS OU SERVICES DE
;
OU LES PERTES D
,
CONTRACTUELLE
SANS FAUTE OU FONDÉE SUR UN DÉLIT CIVIL
'
UNE MANIÈRE OU D
.
«
'
»
'
EN L
ÉTAT
SANS QU
AUCUNE GARANTIE D
'
,
Y LIMITER
LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET
,
LES RÉGENTS OU COLLABORATEURS NE PEUT
,
,
,
INDIRECT
ACCESSOIRE
PARTICULIER
'
EN SOIENT LES CAUSES ET QUEL QUE SOIT LE TYPE DE
(
Y COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU POUR UNE AUTRE
,
MÊME SI MENTION A ÉTÉ FAITE DE LA
21
,
Y COMPRIS MAIS SANS S
. E
,
DEMANDE OU
'
UTILISATION DE CE
'
'
AUCUNE GARANTIE D
AUCUNE SORTE
/
PEUVENT ÊTRE
,
EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF
;
,
LA PERTE DE JOUISSANCE
«
'
»
'
EN L
ÉTAT
SANS QU
AUCUNE GARANTIE
,
LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ
'
AUTEUR OU SES
,
,
INDIRECT
ACCESSOIRE
'
)
EXPLOITATION
QUELLES QU
'
'
UNE AUTRE DE L
UTILISATION DE CE
'
AUCUNE SORTE
/
PEUVENT ÊTRE
,
EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF
;
,
LA PERTE DE JOUISSANCE
'
,
Y LIMITER
N AUCUN
,
(
Y
DE DONNÉES
,
'
EN SOIENT
(
Y
,
(
Y
DE DONNÉES