7.1
Élimination des matériaux épuisés
Suite à l'installation et au cours de son fonctionnement normal, la machine ne comporte pas de contamination
environnementale mais durant toute la période d'utilisation, certains déchets ou matériaux épuisés sont produits
dans des conditions particulières, tels que les filtres ou l'huile.
Pour l'élimination de ces matériaux, tout pays possède des normes spécifiques pour la protection de
l'environnement. Le Client est tenu de connaître les lois en vigueur dans son Pays et d'opérer de manière à ob-
tempérer à ces législations conformément aux indications reportées sur les fiches techniques des produits utili-
sés, à demander au fabricant.
ATTENTION !
Respecter les lois en vigueur en matière d'élimination des huiles minérales.
ATTENTION !
Vous trouverez de plus amples informations sur les modes d'élimination des huiles et des autres substances sur
la fiche de sécurité des substances en question.
L'élimination des déchets toxiques dans les phases de collecte, transport, traitement (au sens d'opération de
transformation nécessaire à la récupération) ainsi que le stockage et la décharge sur le sol, sont des activités
d'intérêt public soumises au respect des principes généraux suivants :
Tout dommage ou risque pour la santé, l'intégrité physique et la sécurité de la collectivité et des
a)
personnes doivent être évités.
b)
Il faut garantir le respect des exigences hygiéniques et sanitaires et éviter tout risque de pollution
de l'air, de l'eau, du sol et du sous-sol.
Il faut promouvoir, avec le respect des critères économiques et efficients, les systèmes de récupération et de re-
cyclage des matériaux et de l'énergie.
7.2
Indications pour les déchets spéciaux
Les résidus issus des usinages industriels et les matériaux provenant des démolitions de machines et
d'équipements détériorés et obsolètes sont des déchets spéciaux.
Les producteurs des déchets sont tenus de pourvoir à l'élimination des déchets spéciaux, même toxiques et no-
cifs, directement ou par le biais d'entreprises ou d'organismes autorisés ou en les remettant aux sujets qui gè-
rent le service public et avec lesquels une convention spécifique a été stipulée.
Chaque pays/commune sont tenus de fournir à la région toutes les informations disponibles sur l'élimination des
déchets sur son territoire.
ATTENTION !
L'élimination abusive du produit de la part du détenteur comporte l'application des sanctions administratives
prévues par les règlementations en vigueur.
ATTENTION !
Conformément à la Directive « DEEE » 2012/19/UE, si le composant/produit acheté est marqué avec le symbole
de la poubelle sur roues barrée d'une croix, cela signifie que le produit, à la fin de sa vie utile doit être collecté
séparément des autres déchets :
Le tri sélectif de ce composant/produit à la fin de sa vie utile est organisé et géré par le Fabricant.
L'utilisateur qui voudra se débarrasser de cet équipement devra donc contacter le producteur et suivre le
système que ce dernier a adopté afin de permettre la collecte séparée de l'équipement à la fin de sa vie utile.
Le tri sélectif approprié visant à destiner l'équipement hors d'usage au recyclage, au traitement et à l'élimina-
tion dans le respect de l'environnement contribue à éviter d'éventuels effets nocifs pour l'environnement et la
santé et favorise le réemploi et/ou le recyclage des matériaux dont il est composé. L'élimination abusive du
produit de la part de l'utilisateur comporte l'application des sanctions prévues par les lois en vigueur au ni-
veau local.
Manuel d'Utilisation et d'Entretien – Traduction des
Instructions Originales Rév. : 02, Date 02/04/2020
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