Mise Au Rebut; Marque De Fabrique - Ottobock 9E369 Manual De Instrucciones

10 Mise au rebut
Il est interdit d'éliminer ces produits, en quelque lieu que ce soit, avec des ordures mé-
nagères non triées. Une élimination non conforme aux dispositions en vigueur dans votre
pays peut avoir des effets néfastes sur l'environnement et la santé. Veuillez respecter
les consignes des autorités compétentes de votre pays concernant les procédures de
collecte et de retour des déchets.
11 Responsabilité
La responsabilité de la Société Otto Bock Healthcare Products GmbH, ci-après dénommée le
fabricant, ne peut être engagée que si les consignes de fabrication/d'usinage/d'entretien ainsi
que les intervalles de maintenance du produit sont respectés. Le fabricant indique expressément
que ce produit doit être uniquement utilisé avec des associations de pièces autorisées par le
fabricant (se reporter aux modes d'emploi et aux catalogues). Le fabricant décline toute res-
ponsabilité pour les dommages découlant de l'utilisation d'associations de pièces et d'usages
non autorisés par le fabricant.
Seul le personnel spécialisé et habilité de Ottobock est autorisé à ouvrir et à réparer ce produit.
12 Marque de fabrique
Toutes les dénominations employées dans la présente brochure sont soumises sans restrictions
aux conditions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits du propriétaire concerné.
Toutes les marques citées ici, tous les noms commerciaux ou noms de sociétés peuvent consti-
tuer des marques déposées et sont soumis aux droits du propriétaire concerné.
L'absence de certification explicite des marques citées dans cette brochure ne peut pas permettre
de conclure qu'une dénomination n'est pas soumise aux droits d'un tiers.
13 Conformité CE
Ce produit répond aux exigences de la directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux.
Le produit a été classé dans la catégorie I en raison des critères de classification des disposi-
tifs médicaux d'après l'annexe IX de la directive. La déclaration de conformité a été établie par
Ottobock en sa qualité de fabricant et sous sa propre responsabilité, conformément à l'annexe VII
de la directive.
9E369 / 9E370 Ottobock | 17