2 EXEMPLE DE DECLARATION CEDE CONFORMITE
2 _,,-..... PLE DE DECLARATION CE
CONFORMITE
Veuillez vous referer au type de declaration
correspondant
a
votre chariot.
CHARIOTS ELECTRIQUES
fr-86
Declaration de conformite CE/UE
Nous
Declarons que :
Marque:
Type·
N° de Serie:
est conforme
a :
(Raison sociale et adresse complete du fabricant)
Remarque : le fabricant est identifie dans la
declaration de conformite CEIUE originale
le chariot
a
contrepoids
•
la Directive Machines 2006/42/CE et sa derniere version en vigueur;
•
la Directive 2014/30/UE sur la compatibilite electromagnetique;
•
Jes normes harmonisees EN ISO 3691-1, EN 16307-1 et EN 12895.
Personne autorisee
a
constituer le dossier technique (pour la Directive
2006/42/CE) :
Prenom:
Norn:
Adresse : (Raison sociale et adresse complete du fabricant)
Remarque : le fabricant est identifie dans la declaration de conformite
CEIUE originate
Signature _ _ _ _ _ _
(Norn du signataire)
{Date et lieu de signature)
CHARIOTS
A
COMBUSTION INTERNE
Declaration de conformite CE/UE
Mer
Declarons que :
Marque:
Type:
N° de serie:
est conforme
a :
(Raison sociale et adresse complete du fabricant)
Remarque : le fabricant est identifie dans la
declaration de conformite CEIUE originate
le chariot
a
contrepoids
•
la Directive Machines 2006/42/CE et sa derniere version en vigueur;
•
la Directive 2014/30/UE sur la compatibilite electromagnetique ;
•
les normes harmonisees EN ISO 3691-1, EN 16307-1 et EN 12895;
•
la directive 2000/14/CE sur !'emission sonore dans l'environnement, verifiee par
procedure d'evaluation de la conformite fixee dans !'Annexe V, avec les
resultats suivants :
niveau de puissance acoustique mesuree dB(A) :
niveau de puissance acoustique garantie dB(A) :
Personne autorisee
a
constituer le dossier technique (pour la directive 2006/42/CE)
et
a
detenir la documentation technique (pour la directive 2000/14/CE) :
Prenom:
Norn:
Adresse : (Raison sociale et adresse complete du fabricant)
Remarque : le fabricant est idenlifie dans la declaration de conformite
CEIUE originale
Signature _ _ _ _ _ _
(Norn du signataire)
(Date et lieu de signature)