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Idiomas disponibles
Idiomas disponibles
(a) Installation et utilisation du Logiciel – Pour chacune des licences acquises, Vous n'avez le droit d'installer qu'une
seule copie du PRODUIT LOGICIEL.
(b) Stockage/Utilisation en réseau – Le PRODUIT LOGICIEL ne peut pas être installé, ouvert, affiché, exécuté,
partagé ou utilisé simultanément sur ou depuis des ordinateurs différents, notamment un poste de travail, un terminal
ou tout autre dispositif électronique numérique (« Dispositif »). Autrement dit, si Vous possédez plusieurs postes de
travail, Vous devrez acheter une licence pour chaque poste sur lequel le LOGICIEL sera utilisé.
(c) Copie de sauvegarde – Vous pouvez effectuer des copies de sauvegarde du PRODUIT LOGICIEL, mais Vous ne
pouvez installer qu'une seule copie par licence à tout moment. Vous pouvez uniquement utiliser une copie de
sauvegarde à des fins d'archivage. Sauf mention expresse prévue dans ce CLUF, Vous n'avez pas le droit d'effectuer
des copies du PRODUIT LOGICIEL, ni des documents imprimés qui l'accompagnent.
2. DESCRIPTION D'AUTRES DROITS ET LIMITES
(a) Limites relatives à l'ingénierie inverse, à la décompilation et au désassemblage – Vous n'avez pas le droit
d'effectuer d'ingénierie inverse, de décompiler ou de désassembler le PRODUIT LOGICIEL, sauf et uniquement dans
la mesure où une telle activité est expressément permise par la loi en vigueur, nonobstant cette limite. Vous n'avez
pas le droit d'apporter de changements ou de modifications au Logiciel sans l'autorisation écrite d'un responsable de
DSC. Vous n'êtes pas autorisé à retirer les avis, marques ou étiquettes de propriété exclusive figurant sur le Produit
Logiciel. Vous devrez prendre des mesures raisonnables afin d'assurer le respect des conditions générales du
présent CLUF.
(b) Séparation des Composants – Le PRODUIT LOGICIEL est concédé sous licence en tant que produit unique. Ses
éléments constitutifs ne peuvent pas être séparés pour être utilisés sur plus d'une unité MATÉRIELLE.
(c) PRODUIT INTÉGRÉ unique – Si vous avez acquis ce LOGICIEL avec du MATÉRIEL, le PRODUIT LOGICIEL est
concédé sous licence avec le MATÉRIEL en tant que produit intégré unique. Dans ce cas, le PRODUIT LOGICIEL ne
peut être utilisé qu'avec le MATÉRIEL, conformément à ce CLUF.
(d) Location – Vous n'avez pas le droit de louer, de mettre en bail ou de prêter le PRODUIT LOGICIEL. Vous n'avez
pas le droit de le mettre à la disposition d'autres personnes ou de l'afficher sur un serveur ou un site Web.
(e) Transfert du Produit Logiciel – Vous pouvez céder tous vos droits en vertu de ce CLUF uniquement dans le cadre
de la vente ou de la cession permanente du MATÉRIEL, à condition que Vous ne conserviez aucune copie, que Vous
cédiez le PRODUIT LOGICIEL entier (tous les composants, supports, documents imprimés et autres, toutes les mises
à niveau et le présent CLUF), et à condition que le destinataire accepte les conditions du présent CLUF. Si le
PRODUIT LOGICIEL est une mise à niveau, la cession doit également inclure toutes les versions antérieures du
PRODUIT LOGICIEL.
(f) Résiliation – Sans préjudice de tout autre droit, DSC se réserve le droit de résilier ce CLUF si Vous ne respectez
pas ses conditions générales. Dans ce cas, Vous devez détruire toutes les copies du PRODUIT LOGICIEL et tous ses
éléments constitutifs.
(g) Marques – Le présent CLUF ne vous octroie aucun droit sur toute marque commerciale ou marque de service de
DSC ou de ses fournisseurs.
3. DROITS D'AUTEUR
Tous les titres et droits de propriété intellectuelle associés au PRODUIT LOGICIEL (notamment mais pas seulement
aux images, photographies et textes incorporés dans le PRODUIT LOGICIEL), les documents imprimés joints et tout
exemplaire du PRODUIT LOGICIEL sont la propriété de DSC et de ses fournisseurs. Vous n'avez pas le droit
d'effectuer de copies des documents imprimés accompagnant le PRODUIT LOGICIEL. Tous les titres et droits de
propriété intellectuelle associés aux contenus accessibles par le biais du PRODUIT LOGICIEL sont détenus par les
propriétaires respectifs des contenus et peuvent être protégés par des droits d'auteur ou autres lois et traités sur la
propriété intellectuelle. Le présent CLUF ne Vous accorde pas le droit d'utiliser ces contenus. Tous les droits qui ne
sont pas expressément accordés en vertu de ce CLUF sont réservés par DSC et ses fournisseurs.
4. RESTRICTIONS RELATIVES À L'EXPORTATION
Vous acceptez de ne pas exporter ou réexporter le PRODUIT LOGICIEL à destination d'un pays, d'une personne ou
d'une entité soumis à des restrictions d'exportation canadiennes.
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