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Idiomas disponibles
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Dégagement de responsabilité et limitation des recours
1.
LES PARTIES ACCEPTENT L'EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE RELATIVE A L'ADEQUATION DU PRODUIT A UN
USAGE PARTICULIER ET A SA VALEUR MARCHANDE.
Printronix, Inc. ne garantit pas que les fonctions contenues dans le logiciel correspondent à vos besoins
ni que le fonctionnement du logiciel sera ininterrompu ou exempt d'erreurs.
Printronix, Inc. se réserve le droit d'apporter des modifications et/ou des améliorations au logiciel sans
préavis et à tout moment.
2.
PRINTRONIX, INC. DECLINE TOUTE RESPONSABILITE EN CAS DE MANQUE A GAGNER, DE
PERTE DE DONNEES, D'INTERRUPTION D'ACTIVITE OU AUTRE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
SECONDAIRE OU ACCESSOIRE RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE
D'UTILISER CE PRODUIT, MEME SI PRINTRONIX, INC. A ETE INFORME DE L'EVENTUALITE DE
TELS DOMMAGES OU DE TOUT DOMMAGE ISSU D'UNE MAUVAISE UTILISATION OU DE LA
MANIPULATION DU LOGICIEL. CERTAINS ETATS INTERDISENT LES CLAUSES LIMITATIVES DE
RESPONSABILITE EN CAS DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU SECONDAIRES. IL EST DONC
POSSIBLE QUE LES CLAUSES LIMITATIVES DECRITES CI-DESSUS NE VOUS SOIENT PAS
APPLICABLES.
3.
Printronix, Inc. décline toute responsabilité en cas de perte ou de dommage résultat d'un retard
d'approvisionnement d'un produit logiciel ou de toute autre performance aux termes de ce contrat de
licence.
4.
Notre pleine et entière responsabilité (responsabilité pour faute comprise, sauf en cas de dommages
corporels causés par notre seule faute) pour le produit logiciel couvert par ce contrat de licence et toutes
les autres performances ou absence de performance aux termes ou en rapport avec cette licence sont
limités aux recours spécifiés par cette licence.
5.
Cette licence est assujettie aux lois de la Californie.
Résiliation du contrat de licence
Ce contrat sera effectif jusqu'à sa résiliation. Ce contrat peut être résilié d'un commun accord entre vous et
Printronix, Inc. ou par Printronix, Inc. si vous n'en respectez pas les conditions et si vous ne mettez pas fin à
tout manquement dans les trente (30) jour d'un préavis adressé à cet effet. Une fois ce contrat résilié, vous
êtes tenu de remettre l'imprimante et tous les exemplaires du logiciel et de la documentation en vous rendant
sur le lieu d'achat du matériel.
Etats-Unis Droits gouvernementaux restreints aux USA
L'utilisation, la reproduction ou la communication par le gouvernement sont assujettis aux restrictions établies
aux termes de la clause Rights in Technical Data and Computer Software, FAR 242.227-7013, sous-division
(b) (3) (ii) ou sous-paragraphe (c) (1) (ii), comme il convient. Toute autre utilisation, reproduction ou
communication est assujettie aux restrictions applicables aux logiciels à droits restreints établis aux termes de
la FAR 52.227-19 (c) (2).
Acceptation des termes et conditions
VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU CE CONTRAT, EN COMPRENDRE LES CONDITIONS ET ACCEPTEZ
D'ETRE LIE PAR LES TERMES ET CONDITIONS QU'IL CONTIENT. AUCUNE DES PARTIES NE SERA
LIEE PAR UNE QUELCONQUE DECLARATION NE FIGURANT PAS DANS CE CONTRAT. TOUTE
MODIFICATION DU PRESENT CONTRAT DOIT POUR ENTRER EN VIGUEUR FAIRE L'OBJET D'UN
AVENANT ECRIT ET SIGNE PAR LES REPRESENTANTS DUMENT HABILITES DE CHACUNE DES
PARTIES. EN UTILISANT CETTE IMPRIMANTE, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS DE
CE CONTRAT.
Bureaux de représentation
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