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NORTH
AMERICA
Noken Design SA (la «Société») garantit par la présente, aux États-Unis d'Amérique, au Canada et au Mexique, à l'acheteur initial
(«Acheteur») que les produits en céramique sanitaire vendus par la Société sous la marque Noken à partir du 1er juin 2007 (« Produits
») seront sans défaut matériel de fabrication à la livraison et, lorsqu'ils seront correctement manipulés et installés, ils seront conforme
aux spécifications de fabrication.
GARANTIE COMMERCIALE (2 ans)
Dans le cas où l'un des produits vendus pour l'installation dans un environnement publique ou vendus à un entrepreneur ou un autre
acheteur commercial pour l'installation en milieu résidentiel sont jugés défectueux, la Société pourra, à son gré, réparer, remplacer ou
ajuster les produits défectueux (ou composants concernés), à condition que l'acheteur aura donné un avis écrit de défaut à la société
dans les 24 mois suivant la date d'achat d'origine dans le cas de produits non installés, ou installés dans un lieu publique, ou dans les
24 mois de la date d'achat dans le cas de produits installés dans un cadre résidentiel. Cette garantie couvre le produit pendant 24 mois
(sauf pour les éléments non-céramique qui auront une garantie de 12 mois) à partir de la date d'achat. Cette garantie exclut les frais de
main-d'œuvre, l'installation ou tout autre dommage indirect.
Cette garantie est également soumis aux limitations énoncées sous la rubrique «Autres informations de garantie» et à celles énoncées
dans les modalités et les conditions de vente applicables.
GARANTIE RÉSIDENTIELLE (5 ans)
Dans le cas où l'un des produits, vendu à un acheteur privé et installé dans un cadre résidentiel, qui présente des défauts lors de
l'utilisation résidentielle normale, la Société fournira à l'acheteur les pièces nécessaires pour remettre le produit en bon état de
fonctionnement. Pour tout autre défaut de matériau et de fabrication des produits, la Société pourra, à son gré, réparer, remplacer
ou ajuster les produits (ou composants concernés). Cette garantie couvre le produit pendant une période de 60 mois, sauf pour les
éléments non-céramique qui ont une garantie de 12 mois à compter de la date d'achat.
Cette garantie est soumise à (a) la réception de la Société de la notification écrite de l'Acheteur de la prétendue absence ou défaut dans
la période de garantie, avec la preuve d'achat (ticket de caisse original), et (b) les limites énoncées ci-après sous "Autres informations
de garantie» et celles qui sont énoncées dans les modalités et les conditions de vente applicables.
AUTRES INFORMATIONS DE GARANTIE
La Société n'offre aucune garantie explicite ou implicite dans le cas où les produits seraient utilisés à des fins autres que celle indiquée
ci-dessus. Ces garanties («cette garantie») sont nulles lors des cas suivants: (a) les défauts, dommages ou défaillances causés par le
transporteur, une mauvaise installation ou de toute autre tierce partie; (b) les produits sont installés d'une manière qui est contraire aux
spécifications applicables aux produits; (c) les produits sont endommagés ou les dysfonctionnements arrive à la suite des modifications
de tout type apportées aux produits pour n'importe quelle raison, ou composants fournis par l'installateur; (d) les dommages causés
par un accident, une mauvaise utilisation ou une mauvaise manipulation; (e) les dommages causés par un mauvais fonctionnement
ou un fonctionnement en conflit avec les spécifications écrites fournies par la Société; (f) les produits sont endommagés à cause du
manque d'entretien quotidien approprié, ou l'utilisation de produits nettoyants abrasifs ou abusive; (g) les défauts ou les dommages
qui auraient pu et auraient été découverts, réparés ou évités par une inspection adéquate et les tests avant l'installation, et (h) les
produits sont endommagés par des catastrophe naturelles, telles que les tempêtes, les inondations, les tremblements de terre, foudre
et autres... Cette garantie ne couvre pas les variations de couleur ou la différence entre les images du catalogue et les produits réels,
et ne comprend pas la main-d'œuvre, de transport ou autres coûts encourus pour l'enlèvement et / ou à la réinstallation des produits et
/ ou l'installation de produits de rechange, ou les frais engagés pour obtenir l'accès à la réparation. Dans la mesure maximale permise
par la loi applicable, la Société exclut expressément de cette garantie, et ne paiera pas pour, les pertes consécutives et les dommages
accidentels. Cette garantie s'applique uniquement à l'acheteur et n'est pas transférable.
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Cette garantie donne des droits spécifiques et peut aussi avoir d'autres droits qui diffèrent selon l'état où il s'applique. La Société ne
sera pas responsable de toute déclaration ou manifestation faite autrement que ce droit, étant donné que certains sont plus amples ou
incompatibles avec les spécifications décrites par la Société. Certains états ne permettent pas les limitations sur la durée d'une garantie
implicite pour tout dommage spécial, accident ou dommage à la suite de celui-ci. En conséquence, certaines de ces limitations ne
s'appliquent pas dans ce cas.
Pour plus d'informations sur la société, ses produits et ses services, s'il vous plaît visitez notre site Web (www.porcelanosa-usa.com).
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