CERTIFICAT DE QUALITÉ ET GARANTIE
COMMERCIALE
Les produits identifiés dans ce certificat sur la base
du nom commercial et du numéro de série unique
S/N, bénéficient d'une garantie commerciale
comme suit : La période de garantie pour les
particuliers est de 24 mois à compter de la date
de livraison pour les défauts de fabrication et de
matière.
La période de garantie pour les personnes morales
est de 12 mois à compter de la date de livraison pour
les défauts de fabrication et de matériel.
La période de garantie est calculée à partir de la
date de facturation de chaque produit.
La durée moyenne d'utilisation du produit est
de 48 mois, à condition de respecter la notice
d'installation et d'utilisation qui accompagne le
produit.
60 - Manuel d'utilisation