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CANON INC. NE FOURNIT AUCUNE AUTRE
GARANTIE QUELCONQUE AVEC CETTE
MACHINE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS
MAIS NON LIMITÉE À TOUTE GARANTIE DE
COMMERCIALISATION, DE VALEUR
COMMERCIALE, D' A DÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER OU DE CONTREFAÇON. CANON
INC. NE POURRA PAS ÊTRE TENU POUR
RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS,
SECONDAIRES OU INDIRECTS DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, NI MÊME DES PERTES
OU DES FRAIS RÉSULTANT DE L'EMPLOI DE CE
MATÉRIEL.
Les points suivants s'appliquent uniquement
•
en Californie, États-Unis :
La batterie fournie avec votre produit contient
du perchlorate et peut nécessiter une gestion
particulière.
Voir http://www.dtsc.ca.gov/hazardouswaste/
perchlorate/ pour davantage d'informations.
Marques
Mac est une marque commerciale d' A pple Inc.
Microsoft, Windows, Windows Vista, Windows
Server, Internet Explorer, Excel et PowerPoint sont
des marques commerciales ou déposées de
Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans
d'autres pays.
Les autres noms de produits ou de sociétés cités
dans le présent guide peuvent être des marques
de leurs propriétaires respectifs.
Logiciel de tierce partie
Ce produit Canon (le "PRODUIT") comprend des
modules logiciels tiers. L'utilisation et la
distribution de ces modules logiciels, notamment
toutes les mises à jour de ces modules logiciels
(collectivement appelés "LOGICIEL") sont soumises
aux conditions de licence ci-dessous.
(1) Vous acceptez de vous conformer à toutes les
lois de contrôle d' e xport applicables, restrictions
ou réglementations des pays impliqués dans le
cas où ce PRODUIT, y compris le LOGICIEL, est
envoyé, transféré ou exporté dans tout pays.
(2) Les titulaires des droits du LOGICIEL conservent
dans tous les cas le titre, la propriété et les droits
de propriété intellectuelle dans et pour le
LOGICIEL. Sauf comme expressément indiqué
dans le présent document, aucune licence ni
aucun droit, exprimé ou impliqué, ne vous est
transmis par le présent ni octroyé par les
titulaires des droits du LOGICIEL pour toute
propriété des titulaires des droits du LOGICIEL.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL uniquement
pour une utilisation avec le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas affecter, donner en
sous-licence, commercialiser, distribuer, ni
transférer le LOGICIEL à un tiers sans le
consentement écrit préalable des titulaires des
droits du LOGICIEL.
(5) Par dérogation à ce qui figure ci-dessus, vous
pouvez transférer le LOGICIEL uniquement
quand (a) vous affectez tous vos droits au
PRODUIT et tous les droits et obligations dans
les conditions de la licence au cessionnaire et (b)
ce cessionnaire accepte d' ê tre lié par toutes ces
conditions.
(6) Vous ne pouvez pas décrypter, décompiler,
procéder à une opération de rétrotechnique,
démonter ou autrement réduire le code du
LOGICIEL à une forme pouvant être lue par
l'homme.
(7) Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire,
louer, mettre en leasing ou prêter le LOGICIEL ou
créer des travaux dérivatifs basés sur le LOGICIEL.
(8) Vous n' ê tes pas autorisé à retirer ou à faire des
copies séparées du LOGICIEL à partir du
PRODUIT.
(9) La portion pouvant être lue par les hommes (le
code source) du LOGICIEL ne vous est pas
accordée en licence.
Nonobstant les sections (1) à (9), le PRODUIT
comprend des modules logiciels tiers
accompagnant les autres conditions de licence et
ses modules logiciels tiers sont soumis aux autres
conditions de licence. Veuillez consulter les autres
conditions de licence des modules logiciels tiers
décrites dans l'annexe du manuel du PRODUIT
correspondant. Ce manuel est disponible à
l'adresse https://oip.manual.canon/.
En utilisant le PRODUIT, il sera supposé que vous
avez accepté toutes les conditions de licence
applicables. Si vous n'acceptez pas ces conditions
de licence, veuillez contacter votre représentant
de service.
ACCEPTATION
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL TIERS SPÉCIFIÉES
ICI OU DANS LES DISPOSITIONS CONNEXES DE
GARANTIE SONT CONSIDÉRÉES COMME
ACCEPTÉES LORS DE VOTRE UTILISATION DU
PRODUIT POUR AU MOINS L'UNE DE SES FINS
NORMALES, S'IL N'EXISTE AUCUNE AUTRE
ACCEPTATION EXPLICITE PRÉALABLE.
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL TIERS
RÉGISSENT LE LOGICIEL TIERS TEL QUE FOURNI
AVEC LE PRODUIT ET TOUTES LES VERSIONS MISES
À JOUR DU LOGICIEL TIERS FOURNI DANS LE
CADRE DES CONTRATS DE MAINTENANCE OU
D' A UTRES DISPOSITIONS DE SERVICES POUR LE
PRODUIT AVEC CANON USA OU CANON CANADA
OU LEURS ORGANISATIONS DE SERVICE AGRÉÉES
RESPECTIVES.
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