Idiomas disponibles
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Annexe E
1.
Vous pouvez copier et distribuer des copies à
l'identique du code source du Programme tel que
vous l'avez reçu, sur n'importe quel support, à
condition que vous apposiez sur chaque copie, de
manière appropriée et parfaitement visible, l'avis
de droit d'auteur adéquat et une exonération de
garantie, que vous gardiez intacts tous les avis faisant
référence à la présente Licence et à l'absence de toute
garantie, et que vous fournissiez à tout destinataire du
Programme autre que vous-même un exemplaire de la
présente Licence en même temps que le Programme.
Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission
d'une copie et vous pouvez, à votre discrétion, proposer
une garantie contre rémunération.
2.
Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du
Programme ou de n'importe quelle partie de celui-ci,
créant ainsi un ouvrage fondé sur le Programme, et
copier et distribuer de telles modifications ou ouvrages
selon les termes de l'Article 1 ci-dessus, à condition de
vous conformer également à chacune des obligations
suivantes :
a.
Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien
visibles stipulant que vous avez modifié ces fichiers,
ainsi que la date de chaque modification.
b.
Vous devez prendre les dispositions nécessaires
pour que tout ouvrage que vous distribuez ou
publiez et qui, en tout ou partie, contient le
Programme ou en dérive (ou dérive d'une partie
quelconque de ce dernier), soit concédé comme
un tout, à titre gratuit, à n'importe quel tiers, au
titre des conditions de la présente Licence.
c.
Si le programme modifié lit habituellement des
instructions de façon interactive lors de son
exécution, vous devez, au démarrage habituel
de ladite utilisation interactive, faire en sorte que
le programme imprime ou affiche un message
comprenant un avis de droit d'auteur approprié
ainsi qu'une notification stipulant l'absence de
garantie (ou précisant que vous fournissez la
garantie) et indiquant que les utilisateurs peuvent
redistribuer le programme en respectant les
présentes obligations, en expliquant comment
obtenir une copie de la présente Licence.
(Exception : si le Programme est lui-même interactif
mais n'imprime normalement pas un tel message,
votre ouvrage fondé sur le Programme n'est pas
tenu d'imprimer de message.)
Ces obligations s'appliquent à l'ouvrage modifié
considéré comme un tout. Si des éléments identifiables
de cet ouvrage ne dérivent pas du Programme et
peuvent raisonnablement être considérés comme
des ouvrages indépendants distincts en eux-mêmes,
la présente Licence et ses conditions ne s'appliquent
pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en
tant qu'ouvrages distincts. En revanche, lorsque
vous distribuez ces mêmes éléments comme partie
d'un tout, lequel constitue un ouvrage fondé sur le
Programme, la distribution de ce tout doit être soumise
aux conditions de la présente Licence ; les autorisations
qu'elle octroie aux autres licenciés s'étendent à
Adaptateur compact USB sans fil - G
Contrat de licence logicielle
l'ensemble de l'ouvrage et par conséquent à chacune
des parties, quel qu'en soit l'auteur.
Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de
revendiquer des droits ou de contester vos droits sur
un ouvrage entièrement écrit par vous : son objet est
plutôt d'exercer le droit de contrôler la distribution des
ouvrages dérivés ou des ouvrages collectifs fondés sur
le Programme.
De plus, la simple proximité du Programme et d'un
autre ouvrage non fondé sur le Programme (ou d'un
ouvrage fondé sur le Programme) sur le volume d'un
support de stockage ou de distribution ne place pas
cet autre ouvrage dans le champ d'application de la
présente Licence.
3.
Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou
un ouvrage fondé sur ce dernier, selon l'Article 2) sous
forme de code objet ou d'exécutable, selon les termes
des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous
respectiez également l'un des points suivants :
a.
l'accompagner de l'intégralité, sous une forme
lisible par un ordinateur, du code source
correspondant, lequel doit être distribué, au titre
des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un
support habituellement utilisé pour l'échange de
logiciels, ou
b.
l'accompagner d'une proposition écrite, valable
pendant au moins trois ans, de fournir à tout tiers, à
un tarif qui ne soit pas supérieur à ce que vous coûte
l'acte physique de réaliser une distribution source,
une copie intégrale du code source correspondant,
sous une forme lisible par un ordinateur, qui sera
distribuée, au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-
dessus, sur un support habituellement utilisé pour
l'échange de logiciels, ou
c.
l'accompagner des informations que vous avez
reçues concernant la proposition de distribution
du code source correspondant. (Cette solution
est uniquement autorisée dans le cas d'une
distribution non commerciale et seulement si
vous avez reçu le programme sous forme de code
objet ou d'exécutable accompagné d'une telle
proposition, en conformité avec le sous-article b)
ci-dessus.)
Le code source d'un ouvrage désigne la forme la plus
courante utilisée pour effectuer des modifications
de cet ouvrage. Pour un ouvrage exécutable, le code
source intégral désigne la totalité du code source de
la totalité des modules qu'il contient, ainsi que les
éventuels fichiers de définition des interfaces qui y
sont associés et les scripts utilisés pour contrôler la
compilation et l'installation de l'exécutable. Cependant,
par exception spéciale, le code source distribué n'est
pas censé inclure quoi que ce soit de normalement
distribué (que ce soit sous forme source ou binaire)
avec
les
composants
noyau et autre) du système d'exploitation sur lequel
l'exécutable tourne, à moins que ce composant lui-
même n'accompagne l'exécutable.
Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste
à offrir un accès permettant leur copie depuis un
principaux
(compilateur,
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Solución de problemas
